Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  •  l’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet sont :

Samuel GICQUEL  |  Déclic & d’Éclat
44600 Saint Nazaire
Téléphone : (+33) 6.6O.48.14.O4
E-mail :

SIRET : 809 692 635 00018
APE : 7420 ZR / Activités photographiques
Inscrit au Répertoire des Métiers
TVA non applicable

Me contacter

  • l’hébergeur du présent site est :

OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
0 899 49 87 65

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Toutes les images et les textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Samuel GICQUEL pour Déclic & d’Éclat.
Toute reproduction, représentation, publication ou modification de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans accord préalable de Samuel GICQUEL est strictement interdite.

Des poursuites seront engagées en cas de plagiat ou diffusion illégale. Me contacter pour toute question.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site Déclic & d’Eclat, les informations suivantes peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Cette collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur n’a lieur que pour le besoin de certains services proposés par le site Déclic & d’Eclat. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Le caractère obligatoire est alors précisé à l’utilisateur du site Déclic & d’Eclat.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Déclic & d’Eclat n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Liens hypertextes et cookies

Tous les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci) ne sont pas sous contrôle de Déclic & d’Eclat qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La navigation sur le site de Déclic & d’Eclat est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Commentaires

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

L’administrateur du site se réserve le droit de modérer ou de supprimer, sans mise en demeure préalable,  tout commentaire qu’il jugerait contraire à ces lois.